Déposée le 30 août 1988 par FAIREY GROUP PLC (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FAIREY GROUP PLC (Société de droit britannique), domicilié(e) Station Road, Egham, Surrey TW20 9NP, ROYAUME-UNI (dossier no 2124810) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2124810) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485901.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2008.
FAIREY GROUP PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : FAIREY
FAIREY GROUP PLC (Société de droit britannique) - Station Road, Egham, Surrey TW20 9NP, ROYAUME-UNI (dossier no 2124810) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2124810) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Renouvellement sans limitation le 28 août 1998 n°2124810 - Publication au BOPI 1998-08-28
Inscription le 6 avril 2000 - Changement de dénomination n°298350 - Publication au BOPI 2000-04-06
Inscription le 27 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265644 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 24 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169586 - Publication au BOPI 1994-02-24
Inscription le 4 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52106 - Publication au BOPI 1991-03-04
Filtres, boitiers de filtres et éléments filtrants, soupapes, crics, pompes, accumulateurs, mécanismes de commande;pièces détachées et équipements pour les produits précités;véhicules terrestres, véhicules nautiques, véhicules submersibles et pièces détachées et équipements pour les produits précités, pièces détachées et équipements pour aéronefs;appareils et instruments électriques, électroniques et électrohydrauliques y compris systèmes de commande et de contrôle pour véhicules et systèmes de commande et de controle pour missiles, systèmes de chargement d'armes, systèmes d'éjection et lanceurs d'armes;et pièces détachées et équipements pour ces produits; programmes d'ordinateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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